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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYSOL
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SEPTENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTENE
ROYSOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3374003
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2015
SEPTENE de ROYSOL

Présentation de la marque SEPTENE

Déposée le 3 août 2005 par la Société Anonyme (SA) ROYSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYSOL domicilié(e) Route de Tanlay,89700 TONNERRE - 89700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 036 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque SEPTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTENE est expirée depuis le 3 août 2015.

ROYSOL a également déposé les autres marques suivantes : ELETTRA , CORUM , FASTLOK , Roysol , JODIA , RESISTFLOOR , REGENT NATURA , EXCLUSIFSTRAT , D-CLIC , ABITA


ROYSOL Société Anonyme - Route de Tanlay,89700 TONNERRE - 89700 - France - SIREN 412036634


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de constructions non métalliques, lambris non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.